Déposée le 13 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « les recettes d'antoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marais domicilié(e) zone artisanale, Rue des Feugrais - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 267 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marais, M. MENGEOT Antoine domicilié(e) zone artisanale, Rue des Feugrais - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France.
La marque les recettes d'antoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marais, SARL - zone artisanale, Rue des Feugrais - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France - SIREN 391267325
Marais, M. MENGEOT Antoine - zone artisanale, Rue des Feugrais - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682765 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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